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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE PRUINES ISECO
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DISTREF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTREF
DE PRUINES ISECO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1247525
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1993

Présentation de la marque DISTREF

Déposée le 1 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) DE PRUINES ISECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTREF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE PRUINES ISECO domicilié(e) 1, avenue de Remirmont, 88370 PLOMBIERES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DISTREF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 21

DE PRUINES ISECO a également déposé les autres marques suivantes : DISTRINOX , CALDORETTE , CALDORETTE , DPI , ISECO , INFRA PAS , ISEM , CALDOLAT , CALDORINOX , DISTRIBAC


DE PRUINES ISECO (S.A.) - 1, avenue de Remirmont, 88370 PLOMBIERES LES BAINS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription - Transmission de propriété n°33940 - Publication au BOPI 1984-08

Appareils, matériel et dispositifs pour le transport, le rechauffage et la distribution de produits alimentaires, de plats et de repas préparés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.